Chez Berthe — Mentions Légales
Restaurant Social Club · Villeneuve-sur-Yonne
Dernière mise à jour : juillet 2026
1. Éditeur du site
Le site internet chez-berthe-restaurant.com est édité par :
Dénomination sociale : Chez Berthe Restaurant Social Club
Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. SARL, SAS, Auto-entrepreneur…]
Capital social : [À COMPLÉTER]
Adresse du siège social : 2 rue Gutenberg, 89500 Villeneuve-sur-Yonne, France
SIRET : [À COMPLÉTER]
RCS : [À COMPLÉTER — ex. RCS Auxerre 123 456 789]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER si applicable]
Téléphone : [À COMPLÉTER]
Email : contact@chez-berthe-restaurant.com
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom du gérant/responsable]
⚠ À compléter : Compléter toutes les lignes [À COMPLÉTER] avec les informations légales exactes de votre structure.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Hébergeur : [À COMPLÉTER — ex. o2switch, OVH, …]
Adresse : [À COMPLÉTER]
Site web : [À COMPLÉTER]
⚠ À compléter : Indiquer le nom et les coordonnées de votre hébergeur (visible dans votre espace client ou sur votre contrat d’hébergement).
3. Conception & réalisation
Agence : Graphicomm SARL
SIREN : 984 537 795
Adresse : 86 route de Véron, 89100 Rosoy
Site web : graphicomm.fr
Email : contact@graphicomm.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site chez-berthe-restaurant.com (textes, photographies, illustrations, logos, vidéos, sons, mise en page, charte graphique) est la propriété exclusive de Chez Berthe Restaurant Social Club ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
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5. Responsabilité
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6. Droit applicable & juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question ou réclamation : contact@chez-berthe-restaurant.com